Monsieur le Directeur,
     Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à l'article 40 de la loi n°2006-686 du 13 juin 2006, une inspection courante inopinée a eu lieu le 17 janvier 2008 sur le thème «Exploitation».
     J'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales constatations, demandes et observations formulées par les inspecteurs à l'issue de cette inspection.
     Synthèse de l'inspection
     L'inspection inopinée du 17 janvier 2008 a été consacrée à l'examen des conditions d'évacuation du combustible usé du réacteur d'enseignement Ulysse - INB n°18. Le réacteur est définitivement arrêté depuis le 9 février 2007 et les éléments combustibles avaient été déchargés quelques jours après l'arrêt.

     Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à l'article 40 de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006, une inspection courante a eu lieu le 29 novembre 2007 sur le thème «Respect des engagements, prescriptions techniques et autorisations» à l'INB n°49.
     J'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales constatations, demandes et observations formulées par les inspecteurs à l'issue de cette inspection.
     Synthèse de l'inspection
     L'inspection du 29 novembre 2007 avait pour objectif de contrôler la réalisation des engagements pris par l'exploitant dans le cadre de ses réponses aux lettres de suite des précédentes inspections ainsi que la réalisation des actions demandées par l'ASN à l'exploitant dans le cadre de l'autorisation d'assainissement de la chaîne blindée «TOTEM» de la cellule 10. Les inspecteurs ont constaté qu'un certain nombre d'engagements n'étaient pas respectés et notamment la mise à jour de la consigne de la ventilation en cas d'incendie afin de prendre en compte la présence des installations de ventilation de chantier (suites de l'inspection réactive du 13 novembre 2006 suite à l'incendie dans le local 7-30). Ce point a donné lieu à un constat.

     A. Demandes d'actions correctives
     Consigne de conduite de la ventilation en cas d'incendie
     Les inspecteurs ont noté que la consigne de conduite de la ventilation en cas d'incendie n'a pas été révisée pour intégrer la conduite à tenir en cas de présence d'installations de ventilation de chantier autonomes ou raccordées à un réseau de ventilation. Dans votre réponse du 10 avril 2007 (courrier CEA/DEN/DANS/CCSIMN/07/168), consécutive à l'inspection réactive de l'ASN du 13 novembre 2006 diligentée suite à l'incendie du 8 novembre 2006 qui s'était déclaré dans le local 7-30, vous vous étiez engagé à effectuer la révision de cette consigne sous 3 mois.
     Les inspecteurs constatent que l'engagement pris sur ce point par l'INB n°49 n'est pas respecté et estiment que cette situation n'est pas satisfaisante, eu égard à l'importance de l'événement survenu.
     Demande A1: je vous demande de procéder dans les plus brefs délais à la révision de la consigne de conduite de la ventilation en cas d'incendie pour intégrer la conduite à tenir en cas de présence d'installations de ventilation de chantier autonomes ou raccordées à un réseau de ventilation.
     Évacuation des fours uranium
     Vous avez indiqué que ces fours, qui sont démontés et actuellement entreposés dans des boîtes à gants de la cellule 3, appartiennent au service des molécules marquées du bâtiment 547.
     Vous avez précisé que le transfert vers ce service a été autorisé par la direction du centre mais que les fours n'ont pas encore été transférés vers le bâtiment 547.
     Demande A2: je vous demande de procéder au plus tôt à l'évacuation de ces fours uranium.

     Fiche de zonage «déchets» de la cour intercellule 10-14 et visite de sécurité du 13 juillet 2006
     Les inspecteurs ont consulté la fiche de zonage «déchets» de la cour intercellule 10-14. Ils ont constaté que la présence d'un point de contamination en césium 137 n'y était pas mentionnée, contrairement à ce que vous avez indiqué dans votre réponse du 17 mars 2006 suite à l'inspection du 12 octobre 2005 (courrier CEA/DEN/DANS/CCSIMN/06/091).
     Vous avez complété la fiche de zonage déchets de la cour intercellule 10-14 le jour de l'inspection.
     Concernant la visite de sécurité du 13 juillet 2006 du bâtiment 465, vous avez indiqué dans votre réponse du 16 octobre 2006 suite à l'inspection du 9 août 2006 (courrier CEA/DEN/DANS/CCSIMN/06/382) que chaque point singulier identifié dans le compte rendu de la visite avait fait l'objet d'une échéance de réalisation et de la désignation d'un chargé d'action.
     Aucun document présentant ces échéances ou la désignation de chargés d'action n'a pu être présenté aux inspecteurs au cours de l'inspection.
     Les inspecteurs vous ont rappelé que l'ASN attache du prix à la qualité des informations qui lui sont communiquées.
     Demande A3: je vous demande de veiller à la qualité des informations fournies dans vos courriers. Vous m'informerez des dispositions que vous prendrez pour répondre à cette demande.
     Par ailleurs, lors de la visite du bâtiment 465, les inspecteurs ont constaté la présence de flacons contenant des produits liquides et entreposés sans bacs de rétention, ainsi que la présence de trèfles radioactifs sur un nombre important de canalisations.

     Thème: "Gestion des déchets"
     Monsieur le Directeur,
     Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à l'article 40 de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006, une inspection courante a eu lieu le 24 janvier 2008 au sein de l'Usine de Production de Radioéléments Artificiels - INB n°29 - sur le thème de la “Gestion des déchets”.
     Suite aux constatations faites à cette occasion par les inspecteurs, j'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.
     Synthèse de l'inspection
     L'inspection du 24 janvier 2008 avait pour objectif de vérifier la mise en oeuvre des exigences de l'étude "déchets" de l'INB n°29, ainsi que le respect de différents engagements pris suite à des inspections ou incidents concernant ce même thème.
     Les inspecteurs ont noté la résorption des entreposages de déchets dans des lieux non prévus à cet effet ainsi que l'implication du service en charge de la gestion des déchets pour la mise en place du tri sélectif des déchets conventionnels.
     Cependant, l'inspection a révélé que des exigences réglementaires n'étaient pas respectées et ces non-conformités ont été notifiées à l'exploitant. En outre, certaines zones d'entreposage méritent que l'exploitant leur porte une attention particulière eu égard aux enjeux de sûreté et de radioprotection.
     Concernant les suites de l'incident du 22 juin 2007, les inspecteurs ont constaté que certaines actions ont été mises en oeuvre de manière incomplète. Une plus grande rigueur doit être apportée au traitement et au suivi des engagements pris auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire.
     A. Demandes d'actions correctives
     Article 14 de l'arrêté du 31décembre 1999, modifié
     Les inspecteurs se sont rendus dans le local dénommé “parc à fûts” du bâtiment 539. Dans ce local se trouvent entreposés des déchets solides conditionnés ainsi que des bidons de liquides. Les inspecteurs ont relevé la présence de bidons contenant de l'acide ou de la soude entreposés sans rétention. Ceci constitue un non-respect de l'article 14 de l'arrêté du 31 décembre 1999 modifié, fixant la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l'exploitation des installations nucléaires de base.
     Demande A1: je vous demande d'entreposer ces bidons sur rétentions, conformément aux exigences de l'article 14 de l'arrêté ministériel du 31 décembre 1999 modifié. Vous procéderez à une revue des conditions d'entreposage de l'ensemble des autres bidons. 
     Arrêté du 30 octobre 2006 fixant le contenu des registres et du formulaire du bordereau de suivi des déchets très faiblement radioactifs (TFA)
     L'arrêté du 30 octobre 2006, fixant le contenu des registres mentionnés à l'article 2 du décret n°2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets et le formulaire du bordereau de suivi des déchets radioactifs mentionné à l'article 4, prévoit:
     - en son article 2, les informations devant apparaître dans les registres tenus par les exploitants d'établissements produisant ou expédiant des déchets radioactifs,
     - en son article 6 que toute personne expédiant un déchet radioactif est tenue d'émettre un bordereau de suivi contenant les renseignements prévus en annexe III du même arrêté.

     Monsieur le Directeur, 
     Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) concernant le contrôle des installations nucléaires de base prévu à l'article 40 de la loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, une inspection annoncée a eu lieu le 22 janvier 2008 au CNPE de FLAMANVILLE. 
     J'ai l'honneur de vous communiquer, ci-dessous, la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.
     Synthèse de l'inspection 
     L'inspection du 22 janvier 2008 portait sur le thème: "Contrôle de mise en service et requalification des ESPN". Les inspecteurs ont examiné l'organisation du CNPE dans le domaine du traitement des indications découvertes au cours des visites prévues aux articles 14 et 15 de l'arrêté du 10 novembre 1999 relatif à la surveillance de l'exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression. Les inspecteurs ont également examiné le programme de contrôle et le traitement des sous épaisseurs affectant les circuits secondaires principaux (CSP). 
     Au vu de cet examen par quadrillage, il apparaît que l'organisation du site quant à la gestion des indications n'est pas satisfaisante. Les inspecteurs ont relevé que le système documentaire prévu pour le suivi des indications ne permet pas de connaître de manière exhaustive les constatations effectuées au cours des visites prévues aux articles 14 et 15 de l'arrêté d'exploitation du 10 novembre 1999, et que les justifications mécaniques apportées pour le maintien en l'état de certaines indications identifiées dans les Fiches de Suivi d'Indications (FSI) n'intègrent pas les coefficients de sécurité sur les chargements imposés par la réglementation. Ces points ont fait l'objet de constats d'écart notables. 
     A. Demandes d'actions correctives 
     A.1. Suivi des Fiches de Suivi d'Indications (FSI) existantes sur les Circuits Primaires Principaux (CPP) et Circuits Secondaires Principaux (CSP) des réacteurs de Flamanville 

     A.1.1- Je vous demande d'engager une revue exhaustive de l'ensemble des FSI ouvertes sur les CPP et CSP des réacteurs 1 et 2, y compris celles antérieures au mois de novembre 1999. Vous mettrez à jour ces FSI et vous procéderez au traitement des écarts selon le chapitre A 5000 du RSE-M (Règles de Surveillance en Exploitation des matériels Mécaniques des îlots nucléaires) le cas échéant. La requalification complète décennale des appareils ne pourra pas être prononcée avant la mise à jour de ces FSI. 
     A.1.2- Je vous demande de mettre en oeuvre une organisation qui permette de s'assurer que les contrôles effectués au cours des prochaines visites complètes ainsi que des futures visites partielles entraîneront automatiquement la mise à jour des FSI concernées. Vous me ferez part du plan d'action que vous mettrez en oeuvre dans ce sens. 
     A.2. Dossier technique de demande de sursis à la requalification du CPP du réacteur 2 
     Vous avez transmis le 07 novembre 2007 le dossier réglementaire de demande de sursis à la requalification du réacteur 2 (réf: D5330-07-2004 indice 1), avec près de six mois de retard par rapport aux dispositions en vigueur entre l'ASN et l'exploitant pour la transmission de ce type de dossier. A la suite de cette inspection, il apparaît que la liste des FSI ouvertes sur le CPP du réacteur n°2 ne rend pas compte de manière exacte de l'état de l'équipement. 
     Je vous demande de m'envoyer, avant le 11/03/2008, un dossier de demande de sursis pour la tranche n°2 comprenant une copie de chacune des FSI ouvertes sur le CPP. Ces FSI seront classées par composant (cuve, pressuriseur,...) de manière chronologique, en fonction de leurs dates d'ouverture et accompagnées de leur dossier de traitement d'écart s'il y a lieu ainsi que des justifications mécaniques éventuelles permettant le maintien en l'état du défaut. 
     A.3. Justifications mécaniques relatives au maintien en l'état des défauts 
     Les inspecteurs ont constaté au cours de l'inspection, que des justifications mécaniques permettant le maintien en l'état de certains défauts (note de calcul réf : TM/CADC 85.082 rév A) ne prenaient pas en compte les coefficients de sécurité imposés dans les calculs par l'article 13.II de l'arrêté d'exploitation du 10 novembre 1999. 
     A.3.1- Je vous demande d'intégrer les exigences de la réglementation à ces justifications mécaniques. Vous transmettrez à la Division de Caen, ainsi qu'à la direction des équipements sous pression nucléaires, les nouvelles justifications.

     Paris, le 18 décembre 2007
     À l'occasion du premier transport de combustibles usés italiens vers l'usine de La Hague en vue de leur traitement, l'ASN rappelle publiquement ses réserves sur l'accord intergouvernemental qui encadre cette opération.
     À la suite d'un accord entre les gouvernements français et italien signé le 24 novembre 2006 et ratifié par le décret n° 2007-742 du 7 mai 2007, AREVA doit traiter à l'usine de La Hague 220 tonnes de combustibles à base d'uranium et 15 tonnes de combustibles MOX (oxydes mixtes d'uranium et de plutonium). Ces combustibles proviennent des réacteurs nucléaires en cours de démantèlement de Caorso, Trino et Garigliano. Leur transport vers l'usine de La Hague débute et devrait s'étaler sur plusieurs années. Ce traitement s'inscrit dans le cadre d'un contrat liant AREVA à la société italienne SOGIN (Société de gestion des installations nucléaires).
     L'ASN considère que les délais indiqués dans cet accord, prévoyant la réception des combustibles entre 2007 et 2015 et le retour en Italie des déchets issus du retraitement entre 2020 et 2025, ne sont pas justifiés techniquement. En effet :
     a) les caractéristiques de ces combustibles permettent leur traitement dès leur réception à La Hague ;
     b) l'article L. 542-2-1 du code de l'environnement prévoit que les déchets radioactifs issus du retraitement de combustibles usés provenant de l'étranger ne peuvent demeurer sur le territoire national au delà de dates fixées par accord intergouvernemental, en l'occurrence entre 2020 et 2025. Ces déchets pourraient repartir rapidement en Italie, mais leur retour nécessite la création dans ce pays d'un site de stockage ou d'entreposage, apte à les accueillir, qui n'existe pas aujourd'hui.

     La gestion post-accidentelle
     L'approche "gestion post-accidentel court, moyen et même long terme" doit d'abord être comprise par la population. 
     C'est un sujet qui interpelle le citoyen. En effet, la présentation des diverses industries appuie surtout sur le bien qu'une telle installation va apporter à un lieu : postes de travail, taxes diverses, développement local... Les autres points: étude de dangers, rejets éventuels, pollutions diverses (odeur, poussières, bruits, rejets liquides et gazeux) sont évoqués lors de l'enquête publique. Mais le dossier présenté est celui de l'industriel: il n'y a aucun autre référent. Cette approche de l'enquête publique limite fortement l'intérêt que peut y trouver un riverain.
     À quoi servira son avis? Comment le commissaire enquêteur se forgera le sien s'il ne peut s'appuyer que sur les documents de l'exploitant? 
     La participation de la CLI et des agglomérations proches des sites aux exercices permet de se faire une idée des difficultés que l'on rencontrerait en cas d'accident réel, mais ne permet pas en général d'améliorer l'exercice suivant. À ceci plusieurs raisons:
     - les exercices se font environ tous les 3 ans sur le même site. D'où les protagonistes changent et les analyses faites à chaud 3 ans plus tôt n'apportent pas suffisamment d'éléments pour préparer le nouvel exercice.
     - la population n'est pas suffisamment prévenue, n'a pas pu intervenir dans le montage et donc subit, mais ne participe pas.

     Le sens d'une participation
     Soyons très clair: participer à l'élaboration de la gestion "post-accidentel" est un sujet polémique, en soi.
     Une partie de la population et de leurs associations est tout à fait opposée à participer à une telle élaboration. La raison en est qu'elles ne veulent pas porter de responsabilités s'il y avait accident, mais aussi qu'elles estiment avoir été trompées lors de l'installation d'une usine à risques parce que l'enquête publique n'a pas suffisamment été claire sur les dangers encourus.
     Il n'en reste pas moins que, pour faire entendre ses réserves, faire part de ses doutes, il est indispensable que des associations ou certains de leurs membres acceptent de participer et de dialoguer.
     Le GSIEN tente de se placer dans cette optique. À la fois dedans et dehors : l'expérience a montré la complémentarité des approches. Il n'y a aucune raison de laisser une seule (ou 2) aller dans les réunions officielles. Il faut une réappropriation sur le terrain des études et des réflexions.
     Pour que cet exercice ait un sens, il faut transmettre toutes les études localement aux CLI, aux associations.
     Il faut ensuite accepter les questions, les suggestions.
     Il faudra bâtir la gestion "post-accidentel" avec le riverain, l'habitant plus lointain. Il faudra discuter les plans, savoir transmettre les consignes.

     Les moyens de la participation
     Que les associations et les CLI participent semblent faire l'unanimité. Restent les moyens? 
     Moyens en argent pour avoir accès à de l'expertise, moyens en personne (conseiller, secrétariat), moyens en fournitures, en informatique.
     En effet, il faut de l'expertise pour comprendre les dossiers, les analyser, les retranscrire. Il faut aussi de l'expertise en mesures de terrain, en analyse de risques pour les citoyens.
     Il est clair qu'il s'agit de garantir une vue globale par le pluralisme des intervenants. Il faudra construire la fameuse "indépendance" par ce pluralisme des experts, des laboratoires.
     On ne peut pas mener une telle entreprise uniquement avec des bénévoles.

     Et pour conclure: se préoccuper du "post-accidentel" est certainement indispensable. Comment le gérer reste une interrogation de taille? Il faudra répondre aux questionnements divers.
     Il ne faudra pas faire une réflexion, quelques rapports et s'imaginer le post-accidentel résolu.
     C'est une réflexion qu'il va falloir pérenniser dans les CLI. Or, il est un point difficile: où trouver les fameux experts "pluralistes" dont ont besoin les CLI?
     Ce séminaire est une avancée, il faudra continuer...